Cumul de statuts

Structurer une activité qui porte plusieurs statuts

Créer et vendre des œuvres, faire des prestations, animer des ateliers, développer une marque. Chacune de vos activités peut appeler un cadre différent : artiste-auteur, artisan, micro-entreprise, société. Le travail consiste à mettre chaque chose au bon endroit.

Travail de structuration mené dans l'atelier même de l'artisan, ordinateur devant le métier à tisser
Photographie : Julie Blin

On vous dit qu'il faut choisir, que votre activité doit rentrer dans une case.

Vous vendez des pièces et vous facturez des prestations. Vous animez peut-être des ateliers, vous vendez en salon ou en ligne. Un seul statut a été choisi au départ, souvent vite, et il ne couvre plus tout ce que vous faites. Ce décalage coûte du temps, de l'argent, et vous met en faute sans que personne vous prévienne.

Toute vente, même occasionnelle, oblige à déclarer un statut dès le premier euro. Le cumul de plusieurs statuts est possible quand les activités sont de nature différente. Une même activité ne peut pas relever de deux cadres à la fois.

Regardons l'ensemble, pas les cases.

La plupart des conseils s'arrêtent à un cas d'usage : un statut, une démarche, un formulaire. Vos projets, eux, ne se détachent pas les uns des autres : ils viennent de la même personne et forment votre signature. Ce qu'il vous faut, c'est quelqu'un qui regarde tout ce que vous portez d'un seul tenant, pour voir comment les pièces s'assemblent.

Je pars de ce que vous faites réellement, activité par activité, et de la façon dont vous voulez évoluer. Ce qui relève de la création, ce qui relève du commerce, ce qui relève de la prestation. Je vous dis quel cadre convient à chaque chose, comment les faire coexister sans faute, et dans quel ordre monter tout ça. Selon les cas : artiste-auteur, artisan, micro-entreprise, société, ou une combinaison. Le bon montage est celui qui colle à votre activité, pas l'inverse.

Tracer à deux le schéma d'une activité pour situer chaque statut à sa place
Photographie : Julie Blin

Ce que vous en retirez

01

Une cartographie claire de qui déclare quoi, et où.

02

Un cadre qui tient juridiquement et qui ne vous met pas en risque.

03

La tranquillité de savoir chaque activité à sa place, pour vous concentrer sur ce que vous faites.

Les situations que j'accompagne souvent

01Vous créez, vous vendez, et vous ne savez pas encore sous quel cadre le faire.
02Vous avez déjà une activité déclarée, et vous développez une pratique artistique à côté.
03Votre activité a grandi, et le statut choisi au départ ne suit plus.
04Le cumul est possible, mais chaque interlocuteur vous donne une procédure différente.

Un premier échange pour cartographier votre situation.

Quels que soient les statuts en jeu. Gratuit et sans engagement, vous repartez avec une lecture claire de ce qui va où. Que la suite se fasse avec moi ou non.

Écrivez-moi contact@matieresaconseiller.fr

Cette page présente une information générale. Chaque situation est particulière et mérite un examen propre, c'est l'objet du premier échange.